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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Le champ de compétences de la commission recouvre principalement l’aménagement et le développement du territoire, la transition écologique, le changement climatique, les questions d’environnement et de prévention des risques, la mobilité, les infrastructures et les transports.

 

 

Actualités

Mercredi 21 février 2018

Investissement dans les réseaux à très haut débit numérique

Mercredi 21 février 2018

Egalité des territoires - Audition de M. Jean-Benoît Albertini

La commission a entendu M. Jean-Benoît ALBERTINI, commissaire général à l'égalité des territoires.

 

 

Mercredi 14 février 2018

Audition de Mme Agnès Buzyn

La commission a entendu Mme Agnès BUZYN, ministre des Solidarités et de la Santé.

 

 

Le compte rendu

Mercredi 14 février 2018

Audition de M. Julien Denormandie

La commission entend M. Julien DENORMANDIE, Secrétaire d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires.

 

 

 Le compte rendu

Mercredi 7 février 2018

Audition de M. Philippe Duron

La commission a procédé à l'audition de M. Philippe DURON, président du Conseil d'orientation des infrastructures.

Le billet de l'Espace presse

 Le compte rendu

 

Mardi 6 février 2018

PJL "Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques"

La commission a examiné les amendements de séance sur les articles délégués au fond sur le projet de loi n° 203 (2017-2018) relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

Le billet de l'Espace presse

Le compte rendu

Mardi 6 février 2018

Audition de Mme Catherine de Kersauson

La commission a procédé à l'audition de Mme Catherine de KERSAUSON, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour relatif à la société du Grand Paris.

Le billet de l'Espace presse

Le compte rendu

Mercredi 31 janvier 2018

Table ronde sur les assises de la mobilité

La commission a organisé une table ronde sur les assises de la mobilité, autour de :

- M. Patrick OLIVA, Président de  l’atelier "Mobilités plus propres" ;

- M. Michel NEUGNOT, Président de l’atelier "Mobilités plus solidaires" ;

- M. Gilles SAVARY, Président de l’atelier "Mobilités plus sûres" ;

- Mme Valérie LACROUTE, Présidente de l’atelier "Mobilités plus intermodales" ;

- M. Noël de SAINT PULGENT, Président de l’atelier "Mobilités plus soutenables" ;

 - M. Bertrand PANCHER, Président de l’atelier "Mobilités plus connectées".

 

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Mardi 30 janvier 2018

Territoires littoraux - Examen des amendements

La commission a examiné les amendements sur la proposition de loi relative aux territoires littoraux.

 

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Le billet de l'Espace presse

 

Mardi 30 janvier 2018

JO 2024 - Examen du rapport pour avis

La commission a examiné le rapport pour avis de M. Philippe PEMEZEC sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

 

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Le billet de l'Espace presse

Mercredi 24 janvier 2018

Audition de M. Emmanuel Barbe

La commission a entendu M. Emmanuel BARBE, délégué interministériel à la sécurité routière.

 

Le compte rendu

 

 

Mercredi 24 janvier 2018

Développement durable des territoires littoraux

Examen en première lecture du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) "Développement durable des territoires littoraux".

 

 

 Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Jeudi 18 janvier 2018

Audition de M. Jean-Marc Janaillac

La commission a procédé à l'audition de M. Jean-Marc JANAILLAC, Président-directeur général du groupe Air France-KLM.

 

Le compte rendu

Mercredi 17 janvier 2018

Audition de Mme Anne-Marie Idrac

La commission a procédé à l'audition de Mme Anne-Marie IDRAC, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur leur véhicule autonome.

 

Le compte rendu

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)