Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

 

Actualités

Mardi 3 et Mercredi 4 mai 2016

PJL "Reconquête biodiversité, nature et paysages"

 La commission procède à l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

Lire le compte rendu

Mercredi 27 avril 2016

Application des lois

Communication de M. Hervé Maurey, Président de la commission, sur le bilan annuel de l'application des lois.

 

Lire le compte rendu

 

 

 

Mercredi 27 avril 2016

République numérique

La commission examine les amendements sur le projet de loi pour une république numérique.

 

Le compte rendu

 

Le dossier législatif

Mercredi 6 avril 2016

Examen PPRE Exemption du cristal

La commission a examiné la proposition de résolution européenne n° 486 (2015-2016), présentée par M. René DANESI au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, concernant l’exemption du cristal de la directive "Limitation de l’utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques".

Lire le compte rendu

Mardi 5 avril 2016

Examen du rapport pour avis République numérique

La commission a examiné le rapport pour avis et les  amendements sur les articles délégués au fond sur le projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.

Lire le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 30 mars 2016

Economie bleue

Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour l'économie bleue.

 

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 30 mars 2016

Audition de MM. Guillaume Pépy et Jacques Rapoport

La commission a entendu MM. Guillaume PÉPY, président-directeur général de SNCF Mobilités, et Jacques RAPOPORT, président-directeur général de SNCF Réseau.

 Lire le compte rendu

Mercredi 23 mars 2016

Audition de M. Sébastien Soriano

La commission a entendu M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).

 

 Lire le compte rendu

Mercredi 16 mars 2016

Audition de M. Jean-Christophe Niel

La commission a entendu M. Jean-Christophe NIEL, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, en application de la loi organique n°2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

 Lire le compte rendu

Jeudi 10 mars 2016

Audition de M. Pierre Cardo

La commission a entendu M. Pierre CARDO, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER).

 

 Lire le compte rendu

Mardi 19, Mercredi 20 et jeudi 21 janvier 2016

Examen des amendements sur le projet de loi reconquête pour la biodiversité, la nature et les paysages

La commission a procédé à l'examen des amendements sur le texte n° 608 (2014-2015), adopté par la commission, sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, et sur le texte n° 609 (2014-2015), adopté par la commission, sur la proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité.

Lire le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 25 novembre 2015

Rapport d'information sur le Numérique

La commission a examiné le rapport du groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire.

 

Consulter le rapport

Lire la synthèse

Lire le billet de l'Espace presse

Lire le compte rendu

Mardi 7 juillet et Mercredi 8 juillet 2015

Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages et nomination à la présidence de l'Agence française pour la biodiversité

- Examen et suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages ;

- Examen et suite de l'examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité.


Lire le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Toutes les vidéos Commission du développement durable

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)