Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Bernard JOLY

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard JOLY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


Rapports d'information

  • Roumanie - Bulgarie, aux marches de l'Europe (mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004)
  • Tourisme et métiers d'art. La formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art

Rapports législatifs

  • Transports terrestres (Projet de loi de finances pour 2004)