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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Transports terrestres
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Transports terrestres
( avis - première lecture )
- Par M. Bernard JOLY
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 75 (2003-2004) de M. Bernard JOLY, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2003
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER -
LA RÉGIONALISATION FERROVIAIRE
- CHAPITRE II -
LES GRANDES LIGNES DU BUDGET
DES TRANSPORTS TERRESTRES
DANS LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004
- CHAPITRE III -
LA SNCF
- CHAPITRE IV -
LA RATP
- I. TRAFICS, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES
EFFECTIFS
- II. LES CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES DES
COLLECTIVITÉS PUBLIQUES À L'EXPLOITATION ET L'INVESTISSEMENT DE
LA RATP
- III. L'ARCHITECTURE DES NOUVELLES RELATIONS DE LA
RATP AVEC LE SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE (STIF) ET L'ETAT
- IV. LA MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS ET LES
NOUVELLES LIGNES DE LA RATP EN 2002/2003 ET LES PERSPECTIVES POUR 2004
- I. TRAFICS, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES
EFFECTIFS
- CONCLUSION
