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IV. LA MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS ET LES NOUVELLES LIGNES DE LA RATP EN 2002/2003 ET LES PERSPECTIVES POUR 2004

1) La modernisation des équipements des réseaux (120 M€) de la RATP, au titre de l'année 2002, a comporté :

 pour le RER (35 ME) :

- le lancement du pôle multimodal de Bourg-la-Reine et de la Gare de Lyon, de la réflexion sur le déploiement de la nouvelle relation de service liée à la Télébillettique, ainsi que des études de l'amélioration du dispositif de désenfumage de la station Châtelet ;

- la poursuite de l'extension des ateliers de Rueil liée à l'arrivée d'un nouveau matériel roulant (MI2N) ;

- l'achèvement de l'aménagement des pôles multimodaux d'Antony et de La Défense et le déploiement sur la ligne B du « contrôle continu de vitesse ».

 pour le Métro (63 M€) :

- la poursuite de la rénovation des stations, de l'aménagement du pôle multimodal de Saint-Lazare, des études relatives à la mise en place « d' Ouragan » sur la ligne 13 et du déploiement du contrôle ponctuel de vitesse des trains ;

- la fin du déploiement des outils équipant les points de vente et de l'installation du nouveau poste de commande centralisée de la ligne 4.

 pour le Bus (18 M€) :

- la poursuite du déploiement de l'information des voyageurs et des outils de régulation, avec l'équipement de 32 lignes d'autobus et de 1.356 points d'arrêts, de la sécurisation du transport avec l'installation de la vidéo surveillance sur 1.150 véhicules, de la mise à niveau des équipements de la ligne de tramway T1 actuelle avec ceux du futur prolongement à Noisy-le-Sec.

Pour 2003, le programme prévu (130 M€) comprend :

 Pour le RER (38 M€) :

- les travaux de rénovation des pôles de Bourg-la-Reine et Nogent-sur-Marne ;

- le lancement des études de rénovation de la gare de Châtelet ;

- le développement de la nouvelle relation de service (agences commerciales, téléservices et services de proximité) ;

- la poursuite de l'aménagement des ateliers de Rueil pour assurer la maintenance du matériel MI2N ;

- le développement de l'information des voyageurs ;

- la protection des sites de garages et la rénovation de centres de surveillance de la ligne A du RER.

 Pour le Métro (68 M€) :

- la montée en charge de l'opération « Contrôle - Commande des Trains, CCT » de la ligne 13 ;

- la poursuite d'opérations importantes telles que le déploiement du contrôle ponctuel de la vitesse des trains, les travaux d'aménagement de postes de manoeuvres informatisés ;

- l'amélioration de l'accueil des voyageurs grâce à Renouveau du Métro, Siel, la nouvelle relation de service.

 Pour le Bus (21 M€) :

- la poursuite de la mise à niveau des installations du Trans Val-de-Marne ainsi que la fin de la mise à niveau du tramway T1 ;

- le développement des aménagements des gares routières ;

- les travaux de transformation des installations industrielles dans les centres bus, dont la mise en conformité des installations et l'amélioration de la qualité de l'air ;

- la poursuite de l'opération d'informations des voyageurs et d'équipement d'outils de régulation des bus.

Pour 2004, sont envisagés :

 Pour le RER (35 M€) :

- le lancement de la définition du « renouveau des gares du RER » et celui des aménagements de la gare de Saint-Germain liés au nouveau matériel roulant MI2N ;

- la poursuite des études de la rénovation de la gare de Châtelet, des travaux de rénovation des pôles de Bourg-la-Reine et Nogent-sur-Marne, du développement de la nouvelle relation de service (agences commerciales, téléservices et services de proximité), de l'aménagement des ateliers de Rueil pour assurer la maintenance du matériel MI2N et du déploiement de l'information voyageurs ;

- le lancement de la réalisation d'un « centre de surveillance multigares » à Val d'Europe avec des fonctions de sécurité, de supervision et de commande à distance.

 Pour le Métro (65 M€) :

- le lancement de la réalisation de l'atelier « Ambroise Croizat » dédié à la rénovation à mi-vie des escaliers mécaniques ;

- la montée en charge de l'opération de renouvellement des systèmes de conduite et de contrôle des trains de la ligne 13 (« Ouragan ») et le démarrage de ce système sur les lignes 3 et 5 ;

- la poursuite d'opérations importantes telles que les travaux d'aménagement de postes de manoeuvres informatisés ainsi que ceux liés à l'arrivée du « MF 2000 », l'amélioration de l'accueil des voyageurs avec l'opération « Renouveau du Métro », l'information des voyageurs, la nouvelle relation de service et le pôle de Saint-Lazare ;

- la fonction d'aide à la maintenance des équipements ;

- la suppression et la commande à distance des équipements en station.

 Pour le Bus (20 M€) :

- le lancement de l'extension du système d'information et de régulation à 3.000 bus et 5.800 points d'arrêts ;

- la poursuite de la mise à niveau des installations du Trans Val-de-Marne, des aménagements des gares routières, des travaux de transformation des installations industrielles dans les centres bus, dont la mise en conformité des installations et l'amélioration de la qualité de l'air ;

la poursuite de l'équipement des bus en vidéosurveillance embarquée.

2) Les nouvelles lignes

Dans le cadre du contrat de plan Etat-région 2000-2006, il est prévu :

- de prolonger cinq lignes de métro (M4, M8, M12, M13, M14), de créer cinq lignes de tramway (tramway Maréchaux Sud, tramway Châtillon-Vélizy-Viroflay, tramway Saint-Denis - gare de Garges-Sarcelles, tramway Saint-Denis - Epinay - Villetaneuse et tramway Villejuif - Athis Mons - Juvisy) ;

- de réaliser quatre prolongements de lignes (T1 de Noisy-le-Sec à Val-de-Fontenay, T1 de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers, T2 d'Issy-les-Moulineaux à Porte de Versailles, T2 de La Défense à Bezons) ;

- de prolonger le Trans Val-de-Marne de Rungis à Croix de Berny, à l'ouest et à Champigny-les-Boullereaux, à l'est ;

- de créer un site propre pour autobus de Pompadour à Sucy-Bonneuil et de réaliser la section sud du site propre bus de la RN305.

A la fin de l'année 2003, la RATP mettra en service les prolongements de la ligne de métro M14 à Saint-Lazare et de la ligne de tramway T1 à Noisy-le-Sec.

L'avancement des procédures permet aussi l'engagement des travaux du tramway TMS dans Paris et de la ligne de métro M13 à Asnières-Gennevilliers au cours de l'année 2004.

Le conseil d'administration du STIF a, par ailleurs, décidé d'engager une concertation préalable pour deux opérations qui ne sont pas actuellement inscrites au contrat de plan Etat-région 2000-2006 : le prolongement du TMS à Porte de Charenton et le tramway Meudon-Boulogne-Saint-Cloud.

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Le projet de budget 2004 des transports terrestres est un budget qui prend sa part dans l'effort général de maîtrise des dépenses publiques.

S'il augmente apparemment d'environ 20 %, c'est à cause de la budgétisation des dotations versées à Réseau Ferré de France alors qu'en fait, hors RFF, il diminue de 4 et 5 % dans ses moyens de paiement et dans ses moyens d'investissement.

Votre rapporteur pour avis juge qu'en insistant sur le désendettement et le financement durable de RFF, le projet de budget n'en témoigne pas moins de la volonté de l'Etat de prendre ses responsabilités dans un secteur qui engage, à l'évidence, l'avenir de notre société.

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