Transports

Documents récents sur le thème : Transports

Toutes les vidéos sur ce thèmeTransports

2014

• 9 avril 2014
  •  Moldavie - Rapport n° 434 (Rapport)
  •  Moldavie - Texte de la commission n° 435 (Texte)
• 1er avril 2014
  •  Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens - Rapport d'information n° 450 (Rapport d'information)
• 6 mars 2014
  •  La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois arrête son programme d'évaluation d'ici à la fin de la session (Communiqué de presse)
• 4 mars 2014
  •  Voyages à forfait - Résolution n° 92 (Texte)
• 24 février 2014
  •  Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Rapport d'information n° 293 tome III (Rapport d'information)
• 19 février 2014
  •  Groupe aérien européen - Texte n° 83 (Texte)
• 14 février 2014
  •  Accord aérien avec le Turkménistan - Texte n° 370 (Texte)
  •  Accord aérien avec le Gabon - Texte n° 371 (Texte)
• 13 février 2014
  •  Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Rapport n° 293 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 12 février 2014
  •  Groupe aérien européen - Texte de la commission n° 354 (Texte)
  •  Groupe aérien européen - Rapport n° 353 (Rapport)
• 6 février 2014
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Louis Nègre, au nom du groupe UMP (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Roger Karoutchi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Jean-Pierre Vial (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Jean-Jacques Filleul (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - René Beaumont (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir des infrastructures de transport - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
• 27 janvier 2014
  •  Voyages à forfait - Résolution n° 312 (Texte)
• 22 janvier 2014
  •  La commission des affaires européennes du Sénat s'inquiète des conséquences de la nouvelle directive réglementant les voyages à forfait (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2014
  •  Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Rapport n° 293 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Nationalisation - Rapport n° 275 (Rapport)
• 14 janvier 2014
  •  Nationalisation - Texte n° 276 (Texte)
• 9 janvier 2014
  •  9 janvier 2014 - Déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 janvier 2014 - SNCM (Vidéo - Questions au gouvernement)

2013

• 27 décembre 2013
  •  L'interdiction de fumer en voiture en présence d'enfants - Étude de législation comparée n° 240 (Étude de législation comparée)
• 17 décembre 2013
  •  Stationnement des personnes handicapées - Texte n° 48 (Texte)
  •  La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds se constitue (Communiqué de presse)
• 16 décembre 2013
  •  Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)
• 5 décembre 2013
  •  Stationnement des personnes handicapées - Rapport n° 191 (Rapport)
• 4 décembre 2013
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
  •  La commission des affaires sociales se prononce en faveur du stationnement gratuit et sans limitation de durée pour les personnes en situation de handicap (Communiqué de presse)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Stationnement des personnes handicapées - Texte de la commission n° 192 (Texte)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Budget 2014 : Sécurités (sécurité et éducation routières) - Rapport spécial n° 156 annexe 27 tome III (Rapport général)
  •  Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Transports maritimes - Avis n° 161 tome V (Avis)
• 29 novembre 2013
  •  Écotaxe - Avis n° 181 (Avis)
• 28 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Transports aériens - Avis n° 161 tome III (Avis)
• 25 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Transports ferroviaires et fluviaux - Avis n° 161 tome IV (Avis)
• 21 novembre 2013
  •  Écotaxe - Texte n° 153 (Texte)
  •  Moldavie - Texte n° 167 (Texte)
• 20 novembre 2013
  •  Ligne ferroviaire Lyon-Turin - Texte n° 31 (Texte)
  •  Budget 2014 : Transports routiers - Avis n° 161 tome VI (Avis)
• 19 novembre 2013
  •  Formation aux premiers secours et permis de conduire - Apprendre à se conduire : Proposition de Loi de Jean-Pierre LELEUX. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 novembre 2013
  •  Ligne ferroviaire Lyon-Turin - Avis n° 147 (Avis)
• 14 novembre 2013
  •  Lyon-Turin : la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées salue un projet ambitieux. (Communiqué de presse)
  •  14 Novembre 2013 - Société Ecomouv' (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 novembre 2013
  •  Ligne ferroviaire Lyon-Turin - Texte de la commission n° 140 (Texte)
  •  Ligne ferroviaire Lyon-Turin - Rapport n° 139 (Rapport)
• 7 novembre 2013
  •  Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
  •  La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 novembre 2013
  •  La commission des lois adopte une proposition de loi imposant une formation aux notions élémentaires de premiers secours pour les candidats au permis de conduire (Communiqué de presse)
  •  Rapport sur le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales (Communiqué de presse)
  •  Formation aux premiers secours et permis de conduire - Rapport n° 122 (Rapport)
  •  Formation aux premiers secours et permis de conduire - Texte de la commission n° 123 (Texte)
• 5 novembre 2013
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Résolution n° 27 (Texte)
• 31 octobre 2013
  •  31 octobre 2013 - Situation en Bretagne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Ligne ferroviaire Lyon-Turin - Texte n° 115 (Texte)
• 30 octobre 2013
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Rapport n° 99 (Rapport)
  •  Renforcer le dialogue social dans les transports : le meilleur service à rendre aux usagers - Rapport d'information n° 88 (Rapport d'information)
• 24 octobre 2013
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Résolution n° 22 (Texte)
• 21 octobre 2013
  •  La commission des finances contrôle l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (Communiqué de presse)
  •  L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle budgétaire de l'ANTAI - Rapport d'information n° 82 (Rapport d'information)
• 17 octobre 2013
  •  17 octobre 2013 - Agroalimentaire en Bretagne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 octobre 2013
  •  Le Sénat confirme la dépénalisation du stationnement et la création des pôles ruraux d'équilibre et de solidarité territoriale, introduits à l'initiative de la Commission du développement durable (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2013
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Rapport n° 55 (Rapport)
• 3 octobre 2013
  •  Aéroports régionaux : les propositions de la Commission européenne sont dangereuses (Communiqué de presse)
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Rapport n° 38 (Rapport)
• 1er octobre 2013
  •  Stationnement des personnes handicapées - Texte n° 8 (Texte)
• 26 septembre 2013
  •  Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains - Rapport d'information n° 804 (Rapport d'information)
• 12 septembre 2013
  •  Quatrième paquet ferroviaire - Résolution n° 839 (Texte)
• 9 septembre 2013
  •  Aides d'État aux aéroports régionaux - Résolution n° 827 (Texte)
• 23 juillet 2013
  •  Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Rapport d'information n° 783 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2013
  •  18 juillet 2013 - Politique ferroviaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 juillet 2013 - Sécurisation des lignes ferroviaires en Île-de-France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 juillet 2013 - Politique ferroviaire et réseaux secondaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 juillet 2013
  •  Route express - Texte n° 757 (Texte)
• 11 juillet 2013
  •  Parc de stationnement - Texte n° 683 (Texte)
• 9 juillet 2013
  •  Circulation des mégacamions et fret routier européen - Résolution n° 190 (Texte)
  •  Système ferroviaire - Texte n° 752 (Texte)
• 4 juillet 2013
  •  4 juillet 2013 - Rapport de la commission "Mobilité 21" et chaînon routier Grenoble-Gap (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Circulation des mégacamions et fret routier européen - Rapport n° 715 (Rapport)
  •  4 juillet 2013 - Infrastructures Rapport de la commission "Mobilité 21" (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  4 juillet 2013 - Transports (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 juin 2013
  •  Grand Paris - Texte n° 665 (Texte)
• 13 juin 2013
  •  Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport - Rapport d'information n° 617 (Rapport d'information)
• 12 juin 2013
  •  Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe - Rapport n° 658 (Rapport de l'OPECST)
  •  Groupe aérien européen - Texte n° 656 (Texte)
• 10 juin 2013
  •  Circulation des mégacamions et fret routier européen - Résolution n° 645 (Texte)
  •  La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284) - Rapport d'information n° 644 (Rapport d'information)
• 7 juin 2013
  •  Permis de conduire - Rapport n° 637 (Rapport)
• 6 juin 2013
  •  Permis de conduire - Texte n° 638 (Texte)
  •  À l'initiative de la commission du développement durable, le Sénat vote la dépénalisation du stationnement et sa transformation en service public décentralisé (Communiqué de presse)
• 22 mai 2013
  •  Ports maritimes - Texte n° 603 (Texte)
• 15 mai 2013
  •  Le réseau ferré à l'heure des choix - Rapport d'information n° 783 (Rapport d'information)
• 14 mai 2013
  •  Transports - Texte n° 137 (Texte)

Documents plus anciens relatifs à ce thème