Transports

Documents récents sur le thème : Transports

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2019

• 12 avril 2019
  •  Normes sociales européennes dans les transports - Résolution n° 92 (Texte)
• 3 avril 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 84 (Texte)
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs (Communiqué de presse)
• 2 avril 2019
  •  LOM : Le sénat transmet à l'Assemblée nationale une version substantiellement améliorée (Communiqué de presse)
• 14 mars 2019
  •  Normes sociales européennes dans les transports - Résolution n° 371 (Texte)
• 12 mars 2019
  •  Orientation des mobilités : Tableau comparatif - Rapport n° 368 tome II (Rapport)
  •  Orientation des mobilités : Rapport - Rapport n° 368 tome I (Rapport)
• 11 mars 2019
  •  Normes sociales européennes dans les transports : Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un statut européen du travailleur hautement mobile - Rapport d'information n° 370 (Rapport d'information)
• 8 mars 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte de la commission n° 369 (Texte)
• 7 mars 2019
  •  Loi d'orientation des mobilités : le Sénat donne au texte les moyens de ses ambitions (Communiqué de presse)
  •  Détachement des travailleurs dans les transports : le Sénat favorable à un statut européen du travailleur hautement mobile (Communiqué de presse)
• 4 mars 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Rapport n° 336 (Rapport)
• 28 février 2019
  •  Infrastructure ferroviaire et transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 359 (Texte)
• 25 février 2019
  •  Orientation des mobilités - Avis n° 347 (Avis)
• 22 février 2019
  •  Orientation des mobilités : Observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi d'orientation des mobilités - Rapport d'information n° 350 (Rapport d'information)
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 68 (Texte)
• 21 février 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 157 (Texte)
• 20 février 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 337 (Texte)
  •  Orientation des mobilités - Lettre rectificative n° 339 (Texte)
  •  La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie - Rapport d'information n° 312 (Rapport d'information)
• 15 février 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Rapport n° 308 (Rapport)
• 13 février 2019
  •  Pratiques commerciales : Le changement, ce n'est pas encore pour maintenant (Communiqué de presse)
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte de la commission n° 309 (Texte)
• 12 février 2019
  •  Financement de la loi d'orientation des mobilités : le Sénat inquiet (Communiqué de presse)
• 22 janvier 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 249 (Texte)
• 17 janvier 2019
  •  Transfert de rocades aux métropoles - Texte n° 41 (Texte)
• 10 janvier 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 234 (Texte)
• 7 janvier 2019
  •  Les liaisons maritimes avec l'Irlande après le Brexit - Résolution n° 47 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 13 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 37 (Texte)
• 11 décembre 2018
  •  Les liaisons maritimes avec l'Irlande après le Brexit : Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ? - Rapport d'information n° 171 (Rapport d'information)
• 7 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Rapport n° 161 (Rapport)
• 5 décembre 2018
  •  Les liaisons maritimes avec l'Irlande après le Brexit - Résolution n° 172 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte de la commission n° 162 (Texte)
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires - Avis n° 152 tome IV (Avis)
• 26 novembre 2018
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 157 (Texte)
• 23 novembre 2018
  •  Soutien des départements aux aéroports régionaux - Texte n° 122 (Texte)
• 16 novembre 2018
  •  Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
• 14 novembre 2018
  •  Interdire les péages urbains - Texte n° 81 (Texte)
• 30 octobre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 621 (Texte)
• 26 octobre 2018
  •  Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm - Rapport d'information n° 56 (Rapport d'information)
• 17 octobre 2018
  •  Régionalisation du statut des grands ports maritimes - Texte n° 698 (Texte)
• 12 octobre 2018
  •  Droit de grève au sein du Service de Navigation Aérienne - Texte n° 740 (Texte)
• 28 septembre 2018
  •  Octroi des prérogatives d'une commission d'enquête pour une MI - Rapport n° 728 (Rapport)
• 12 septembre 2018
  •  Programmation des infrastructures : le compte n'y est pas ! (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2018
  •  Sécuriser les passages à niveau - Texte n° 540 (Texte)
• 29 juin 2018
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Texte n° 129 (Texte)
• 28 juin 2018
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Texte n° 123 (Texte)
• 20 juin 2018
  •  Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe - Rapport d'information n° 568 (Rapport d'information)
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Rapport n° 585 (Rapport)
  •  Accords internationaux relatifs aux services aériens - Texte de la commission n° 586 (Texte)
• 18 juin 2018
  •  "Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe" : un rapport du sénateur Vincent Capo-Canellas dénonce la situation du contrôle aérien français (Communiqué de presse)
• 11 juin 2018
  •  Réforme ferroviaire : un accord en CMP à une très large majorité (Communiqué de presse)
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Texte de la commission n° 561 (Texte)
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Rapport n° 560 (Rapport)
• 5 juin 2018
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Texte n° 113 (Texte)
• 1er juin 2018
  •  Ferroviaire : le Sénat met la réforme sur de bons rails (Communiqué de presse)
• 25 mai 2018
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Rapport n° 494 (Rapport)
• 23 mai 2018
  •  Ferroviaire : adoption en commission du projet de loi avec des modifications substantielles (Communiqué de presse)
  •  Nouveau pacte ferroviaire - Texte de la commission n° 495 (Texte)
• 14 mai 2018
  •  Service garanti aux heures de pointe en cas de grève - Texte n° 468 (Texte)

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