Transports

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2020

• 18 septembre 2020
  •  Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - auditions - Rapport n° 709 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - rapport - Rapport n° 709 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers (Communiqué de presse)
• 16 septembre 2020
  •  Fourrières automobiles - Texte n° 708 (Texte)
• 4 septembre 2020
  •  Ratification des ordonnances n° 2020-701 et n° 2020-700 du 10 juin 2020 - Texte n° 691 (Texte)
• 10 juillet 2020
  •  Des sénateurs à Orly pour assister à un contrôle anti-drogue à l'arrivée d'un vol Cayenne-Paris (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2020
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome II (Rapport d'information)
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome I (Rapport d'information)
• 3 juillet 2020
  •  10 propositions pour "réarmer" nos ports dans la compétition internationale et saisir l'opportunité de la relance verte post-crise de la covid-19 (Communiqué de presse)
• 26 juin 2020
  •  Permis d'armement et régime des fouilles de sûreté des navires - Texte n° 561 (Texte)
• 19 juin 2020
  •  Préserver la pérennité des compagnies aériennes immatriculées dans l'Union - Résolution n° 103 (Texte)
• 4 juin 2020
  •  SNCF Réseau : de trop nombreuses incertitudes (Communiqué de presse)
• 2 juin 2020
  •  Préserver la pérennité des compagnies aériennes immatriculées dans l'Union - Résolution n° 435 (Texte)
• 14 mai 2020
  •  Plan Tourisme : une annonce bienvenue, des éclaircissements nécessaires. (Communiqué de presse)
  •  Transport aérien dans l'Union européenne : assurer la pérennité des compagnies nationales dans le respect des droits des passagers (Communiqué de presse)
• 7 mai 2020
  •  Lever les incertitudes qui pèsent sur la reprise des transports publics (Communiqué de presse)
• 30 avril 2020
  •  Déconfinement dans l'aérien : des règles sanitaires à clarifier pour restaurer la confiance (Communiqué de presse)
• 22 avril 2020
  •  Air France : les sénateurs appellent à un retour indispensable de l'État stratège (Communiqué de presse)
• 15 avril 2020
  •  SNCF : La reprise du transport de voyageurs doit s'accompagner de l'obligation du port du masque (Communiqué de presse)
• 10 avril 2020
  •  Crise des transports : le Sénat appelle le Gouvernement à un soutien massif du secteur et à anticiper l'après-crise (Communiqué de presse)
• 4 mars 2020
  •  Accord France-Allemagne - Texte n° 71 (Texte)
• 28 février 2020
  •  Accord France-Allemagne - Rapport n° 332 (Rapport)
• 19 février 2020
  •  Accord France-Allemagne - Texte de la commission n° 333 (Texte)
• 7 février 2020
  •  Sécuriser la vente de véhicules d'occasion - Texte n° 276 (Texte)
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte n° 56 (Texte)
• 5 février 2020
  •  Constitution de la commission d'enquête du Sénat sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2020
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Rapport n° 280 (Rapport)
• 30 janvier 2020
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte n° 50 (Texte)
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte n° 51 (Texte)
• 29 janvier 2020
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte de la commission n° 281 (Texte)
  •  Grève des transports : la commission des affaires sociales adopte une proposition de loi visant à garantir la couverture des besoins essentiels de la population (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2020
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Rapport n° 262 (Rapport)
• 23 janvier 2020
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte de la commission n° 261 (Texte)
  •  Concessions autoroutières - Rapport n° 265 (Rapport)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2020 (Communiqué de presse)
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte de la commission n° 263 (Texte)
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Rapport n° 260 (Rapport)

2019

• 30 décembre 2019
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte n° 166 (Texte)
• 13 décembre 2019
  •  Établir les conditions d'une « grève de la gratuité » - Texte n° 177 (Texte)
• 12 décembre 2019
  •  Accord France-Allemagne - Texte n° 202 (Texte)
• 29 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Cohésion des territoires - Avis n° 144 tome IV (Avis)
• 15 novembre 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 - Étude de législation comparée n° 289 (Étude de législation comparée)
  •  La mission d'information du Sénat sur le transport aérien et l'aménagement des territoires a remis son rapport à M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'état chargé des transports (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 21 (Texte)
• 31 octobre 2019
  •  Orientation des mobilités - Rapport n° 85 (Rapport)
• 23 octobre 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 86 (Texte)
  •  Loi mobilités : pas de nouveau financement dédié dans le projet de budget pour 2020 pour mettre fin aux « zones blanches de la mobilité » (Communiqué de presse)
  •  Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie - Rapport d'information n° 87 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2019
  •  Régulateur des redevances aéroportuaires - Texte n° 44 (Texte)
• 3 octobre 2019
  •  La mission d'information du Sénat publie son rapport : le transport aérien est un outil vital d'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
  •  Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires - Rapport d'information n° 734 (Rapport d'information)
• 1er octobre 2019
  •  La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? - Rapport d'information n° 744 (Rapport d'information)

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