Transports

Documents récents sur le thème : Transports

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2020

• 4 mars 2020
  •  Accord France-Allemagne - Texte n° 71 (Texte)
• 28 février 2020
  •  Accord France-Allemagne - Rapport n° 332 (Rapport)
• 19 février 2020
  •  Accord France-Allemagne - Texte de la commission n° 333 (Texte)
• 7 février 2020
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte n° 56 (Texte)
  •  Sécuriser la vente de véhicules d'occasion - Texte n° 276 (Texte)
• 5 février 2020
  •  Constitution de la commission d'enquête du Sénat sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2020
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Rapport n° 280 (Rapport)
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2020
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte n° 51 (Texte)
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte n° 50 (Texte)
• 29 janvier 2020
  •  Grève des transports : la commission des affaires sociales adopte une proposition de loi visant à garantir la couverture des besoins essentiels de la population (Communiqué de presse)
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte de la commission n° 281 (Texte)
• 24 janvier 2020
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Rapport n° 262 (Rapport)
• 23 janvier 2020
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte de la commission n° 263 (Texte)
  •  Concessions autoroutières - Rapport n° 265 (Rapport)
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte de la commission n° 261 (Texte)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2020 (Communiqué de presse)
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Rapport n° 260 (Rapport)

2019

• 30 décembre 2019
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte n° 166 (Texte)
• 13 décembre 2019
  •  Établir les conditions d'une « grève de la gratuité » - Texte n° 177 (Texte)
• 12 décembre 2019
  •  Accord France-Allemagne - Texte n° 202 (Texte)
• 29 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Cohésion des territoires - Avis n° 144 tome IV (Avis)
• 15 novembre 2019
  •  La mission d'information du Sénat sur le transport aérien et l'aménagement des territoires a remis son rapport à M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'état chargé des transports (Communiqué de presse)
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 - Étude de législation comparée n° 289 (Étude de législation comparée)
• 5 novembre 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 21 (Texte)
• 31 octobre 2019
  •  Orientation des mobilités - Rapport n° 85 (Rapport)
• 23 octobre 2019
  •  Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie - Rapport d'information n° 87 (Rapport d'information)
  •  Loi mobilités : pas de nouveau financement dédié dans le projet de budget pour 2020 pour mettre fin aux « zones blanches de la mobilité » (Communiqué de presse)
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 86 (Texte)
• 11 octobre 2019
  •  Régulateur des redevances aéroportuaires - Texte n° 44 (Texte)
• 3 octobre 2019
  •  Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires - Rapport d'information n° 734 (Rapport d'information)
  •  La mission d'information du Sénat publie son rapport : le transport aérien est un outil vital d'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2019
  •  La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? - Rapport d'information n° 744 (Rapport d'information)
• 20 septembre 2019
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte n° 732 (Texte)
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte n° 733 (Texte)
• 18 septembre 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 730 (Texte)
• 2 septembre 2019
  •  Nouvelle lecture de la loi Mobilités : les ressources nécessaires au financement des services de mobilité doivent être garanties (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2019
  •  Orientation des mobilités - Rapport n° 662 (Rapport)
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 663 (Texte)
• 10 juillet 2019
  •  Droit à la mobilité : la promesse du Gouvernement ne sera pas tenue (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 584 (Texte)
• 26 juin 2019
  •  Renforcer la sécurité des usagers de deux-roues motorisés - Texte n° 583 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  Sortir l'OMC de l'impasse, une priorité pour le G20 (Communiqué de presse)
  •  Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 31 mai 2019
  •  État et SNCF Réseau sur l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire - Texte n° 540 (Texte)
• 28 mai 2019
  •  Ordonnance sur la gouvernance de la SNCF : le Gouvernement doit revoir sa copie (Communiqué de presse)
• 15 mai 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
• 25 avril 2019
  •  Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 - Rapport n° 380 (Rapport de l'OPECST)
• 23 avril 2019
  •  Gratuité des transports collectifs : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 12 avril 2019
  •  Normes sociales européennes dans les transports - Résolution n° 92 (Texte)
• 3 avril 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs (Communiqué de presse)
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 84 (Texte)
• 2 avril 2019
  •  LOM : Le sénat transmet à l'Assemblée nationale une version substantiellement améliorée (Communiqué de presse)

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