Transports

Documents récents sur le thème : Transports

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2019

• 5 novembre 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 21 (Texte)
• 31 octobre 2019
  •  Orientation des mobilités - Rapport n° 85 (Rapport)
• 23 octobre 2019
  •  Loi mobilités : pas de nouveau financement dédié dans le projet de budget pour 2020 pour mettre fin aux « zones blanches de la mobilité » (Communiqué de presse)
  •  Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie - Rapport d'information n° 87 (Rapport d'information)
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 86 (Texte)
• 11 octobre 2019
  •  Régulateur des redevances aéroportuaires - Texte n° 44 (Texte)
• 3 octobre 2019
  •  La mission d'information du Sénat publie son rapport : le transport aérien est un outil vital d'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
  •  Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires - Rapport d'information n° 734 (Rapport d'information)
• 1er octobre 2019
  •  La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? - Rapport d'information n° 744 (Rapport d'information)
• 20 septembre 2019
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte n° 732 (Texte)
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte n° 733 (Texte)
• 18 septembre 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 730 (Texte)
• 2 septembre 2019
  •  Nouvelle lecture de la loi Mobilités : les ressources nécessaires au financement des services de mobilité doivent être garanties (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 663 (Texte)
  •  Orientation des mobilités - Rapport n° 662 (Rapport)
• 10 juillet 2019
  •  Droit à la mobilité : la promesse du Gouvernement ne sera pas tenue (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 584 (Texte)
• 26 juin 2019
  •  Renforcer la sécurité des usagers de deux-roues motorisés - Texte n° 583 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  Sortir l'OMC de l'impasse, une priorité pour le G20 (Communiqué de presse)
  •  Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 31 mai 2019
  •  État et SNCF Réseau sur l'utilisation de l'infrastructure ferroviaire - Texte n° 540 (Texte)
• 28 mai 2019
  •  Ordonnance sur la gouvernance de la SNCF : le Gouvernement doit revoir sa copie (Communiqué de presse)
• 15 mai 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
• 25 avril 2019
  •  Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 - Rapport n° 380 (Rapport de l'OPECST)
• 23 avril 2019
  •  Gratuité des transports collectifs : la mission d'information du Sénat lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 12 avril 2019
  •  Normes sociales européennes dans les transports - Résolution n° 92 (Texte)
• 3 avril 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 84 (Texte)
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs (Communiqué de presse)
• 2 avril 2019
  •  LOM : Le sénat transmet à l'Assemblée nationale une version substantiellement améliorée (Communiqué de presse)
• 14 mars 2019
  •  Normes sociales européennes dans les transports - Résolution n° 371 (Texte)
• 12 mars 2019
  •  Orientation des mobilités : Rapport - Rapport n° 368 tome I (Rapport)
  •  Orientation des mobilités : Tableau comparatif - Rapport n° 368 tome II (Rapport)
• 11 mars 2019
  •  Normes sociales européennes dans les transports : Chauffeurs routiers, pilotes, personnels navigants : pour un statut européen du travailleur hautement mobile - Rapport d'information n° 370 (Rapport d'information)
• 8 mars 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte de la commission n° 369 (Texte)
• 7 mars 2019
  •  Détachement des travailleurs dans les transports : le Sénat favorable à un statut européen du travailleur hautement mobile (Communiqué de presse)
  •  Loi d'orientation des mobilités : le Sénat donne au texte les moyens de ses ambitions (Communiqué de presse)
• 4 mars 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Rapport n° 336 (Rapport)
• 28 février 2019
  •  Infrastructure ferroviaire et transport ferroviaire de voyageurs - Texte n° 359 (Texte)
• 25 février 2019
  •  Orientation des mobilités - Avis n° 347 (Avis)
• 22 février 2019
  •  Orientation des mobilités : Observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi d'orientation des mobilités - Rapport d'information n° 350 (Rapport d'information)
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 68 (Texte)
• 21 février 2019
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 157 (Texte)
• 20 février 2019
  •  Orientation des mobilités - Lettre rectificative n° 339 (Texte)
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 337 (Texte)
  •  La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie - Rapport d'information n° 312 (Rapport d'information)
• 15 février 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Rapport n° 308 (Rapport)
• 13 février 2019
  •  Pratiques commerciales : Le changement, ce n'est pas encore pour maintenant (Communiqué de presse)
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte de la commission n° 309 (Texte)
• 12 février 2019
  •  Financement de la loi d'orientation des mobilités : le Sénat inquiet (Communiqué de presse)
• 22 janvier 2019
  •  Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes - Texte n° 249 (Texte)
• 17 janvier 2019
  •  Transfert de rocades aux métropoles - Texte n° 41 (Texte)
• 10 janvier 2019
  •  Faciliter le désenclavement des territoires - Texte n° 234 (Texte)
• 7 janvier 2019
  •  Les liaisons maritimes avec l'Irlande après le Brexit - Résolution n° 47 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 13 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte n° 37 (Texte)
• 11 décembre 2018
  •  Les liaisons maritimes avec l'Irlande après le Brexit : Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ? - Rapport d'information n° 171 (Rapport d'information)
• 7 décembre 2018
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Rapport n° 161 (Rapport)
• 5 décembre 2018
  •  Les liaisons maritimes avec l'Irlande après le Brexit - Résolution n° 172 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Cohésion des territoires - Avis n° 152 tome IV (Avis)
  •  Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens - Texte de la commission n° 162 (Texte)
• 26 novembre 2018
  •  Orientation des mobilités - Texte n° 157 (Texte)
• 23 novembre 2018
  •  Soutien des départements aux aéroports régionaux - Texte n° 122 (Texte)
• 16 novembre 2018
  •  Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)

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