Transports

Documents récents sur le thème : Transports

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2021

• 14 janvier 2021
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-1602 du 16 décembre 2020 - Texte n° 275 (Texte)
• 7 janvier 2021
  •  Légalisation des feux tricolores dits comportementaux - Texte n° 256 (Texte)
• 6 janvier 2021
  •  Le Brexit vu de Calais et Boulogne : les sénateurs sur le terrain (Communiqué de presse)

2020

• 10 décembre 2020
  •  Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire ! (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 29 (Texte)
  •  "Plan Marshall" du fret ferroviaire - Texte n° 190 (Texte)
• 3 décembre 2020
  •  Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque - Texte n° 174 (Texte)
• 2 décembre 2020
  •  Audition de Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de PDG de la SNCF : "2020 a été une année de révélation. 2021 sera une année d'accélération." (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Rapport n° 153 (Rapport)
• 27 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Cohésion des territoires - Avis n° 142 tome III (Avis)
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte de la commission n° 154 (Texte)
• 25 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports : des mesures pour soutenir l'attractivité des zones portuaires et accompagner le verdissement du secteur (Communiqué de presse)
• 20 novembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 80 (Texte)
• 18 novembre 2020
  •  Budget des transports : le plan de relance doit aller plus loin ! (Communiqué de presse)
• 3 novembre 2020
  •  Liaisons transmanche en contexte de Brexit et de covid-19 - Texte n° 105 (Texte)
• 2 novembre 2020
  •  Le projet de cession des Chantiers de l'Atlantique : éviter l'erreur stratégique, construire l'avenir - Rapport d'information n° 84 (Rapport d'information)
• 28 octobre 2020
  •  Chantiers de l'Atlantique : la commission des affaires économiques du Sénat appelle le Gouvernement à penser un nouveau projet (Communiqué de presse)
• 26 octobre 2020
  •  Tarifs sociaux dans les transports publics de voyageurs - Texte n° 58 (Texte)
• 22 octobre 2020
  •  Conditions d'exercice de certaines activités maritimes - Texte n° 62 (Texte)
• 20 octobre 2020
  •  Sécurisation des ports - Texte n° 56 (Texte)
• 6 octobre 2020
  •  Boulevard périphérique de Paris - Texte n° 716 (Texte)
• 28 septembre 2020
  •  Gouvernance et performance des ports maritimes français - Texte n° 723 (Texte)
• 18 septembre 2020
  •  Concessions autoroutières : Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - rapport - Rapport n° 709 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Concessions autoroutières : Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers - auditions - Rapport n° 709 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers (Communiqué de presse)
• 16 septembre 2020
  •  Fourrières automobiles - Texte n° 708 (Texte)
• 4 septembre 2020
  •  Ratification des ordonnances n° 2020-701 et n° 2020-700 du 10 juin 2020 - Texte n° 691 (Texte)
• 10 juillet 2020
  •  Des sénateurs à Orly pour assister à un contrôle anti-drogue à l'arrivée d'un vol Cayenne-Paris (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2020
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome II (Rapport d'information)
  •  "Réarmer" nos ports dans la compétition internationale - Rapport d'information n° 580 tome I (Rapport d'information)
• 3 juillet 2020
  •  10 propositions pour "réarmer" nos ports dans la compétition internationale et saisir l'opportunité de la relance verte post-crise de la covid-19 (Communiqué de presse)
• 26 juin 2020
  •  Permis d'armement et régime des fouilles de sûreté des navires - Texte n° 561 (Texte)
• 19 juin 2020
  •  Préserver la pérennité des compagnies aériennes immatriculées dans l'Union - Résolution n° 103 (Texte)
• 4 juin 2020
  •  SNCF Réseau : de trop nombreuses incertitudes (Communiqué de presse)
• 2 juin 2020
  •  Préserver la pérennité des compagnies aériennes immatriculées dans l'Union - Résolution n° 435 (Texte)
• 14 mai 2020
  •  Plan Tourisme : une annonce bienvenue, des éclaircissements nécessaires. (Communiqué de presse)
  •  Transport aérien dans l'Union européenne : assurer la pérennité des compagnies nationales dans le respect des droits des passagers (Communiqué de presse)
• 7 mai 2020
  •  Lever les incertitudes qui pèsent sur la reprise des transports publics (Communiqué de presse)
• 30 avril 2020
  •  Déconfinement dans l'aérien : des règles sanitaires à clarifier pour restaurer la confiance (Communiqué de presse)
• 22 avril 2020
  •  Air France : les sénateurs appellent à un retour indispensable de l'État stratège (Communiqué de presse)
• 15 avril 2020
  •  SNCF : La reprise du transport de voyageurs doit s'accompagner de l'obligation du port du masque (Communiqué de presse)
• 10 avril 2020
  •  Crise des transports : le Sénat appelle le Gouvernement à un soutien massif du secteur et à anticiper l'après-crise (Communiqué de presse)
• 4 mars 2020
  •  Accord France-Allemagne - Texte n° 71 (Texte)
• 28 février 2020
  •  Accord France-Allemagne - Rapport n° 332 (Rapport)
• 19 février 2020
  •  Accord France-Allemagne - Texte de la commission n° 333 (Texte)
• 7 février 2020
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte n° 56 (Texte)
  •  Sécuriser la vente de véhicules d'occasion - Texte n° 276 (Texte)
• 5 février 2020
  •  Constitution de la commission d'enquête du Sénat sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2020
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Rapport n° 280 (Rapport)
  •  Pour réussir la transition énergétique, le Sénat appelle le Gouvernement à soutenir la filière française des biocarburants (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2020
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte n° 51 (Texte)
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte n° 50 (Texte)
• 29 janvier 2020
  •  Grève des transports : la commission des affaires sociales adopte une proposition de loi visant à garantir la couverture des besoins essentiels de la population (Communiqué de presse)
  •  Améliorer les droits des usagers des transports en cas de grève - Texte de la commission n° 281 (Texte)
• 24 janvier 2020
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Rapport n° 262 (Rapport)
• 23 janvier 2020
  •  Concessions autoroutières - Rapport n° 265 (Rapport)
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Texte de la commission n° 261 (Texte)
  •  Accords France-Tchad et France-Angola - Texte de la commission n° 263 (Texte)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2020 (Communiqué de presse)
  •  Accords France-Éthiopie, France-Costa Rica, France-Mozambique - Rapport n° 260 (Rapport)

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