Transports

Rapports d'information sur le thème : Transports

2013

• 7 novembre 2013
• Le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
• 30 octobre 2013
• Renforcer le dialogue social dans les transports : le meilleur service à rendre aux usagers
• 21 octobre 2013
• L'innovation au service de la gestion des amendes : contrôle budgétaire de l'ANTAI
• 26 septembre 2013
• Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains
• 23 juillet 2013
• Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire
• 13 juin 2013
• Les collectivités territoriales et les infrastructures de transport
• 12 juin 2013
• Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe (rapport de l'OPECST)
• 10 juin 2013
• La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)
• 15 mai 2013
• Le réseau ferré à l'heure des choix

2012

• 5 juillet 2012
• A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best
• 10 février 2012
• Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie

2011

• 12 juillet 2011
• Les ports français : de la réforme à la relance
• 28 juin 2011
• Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe

2010

• 20 octobre 2010
• Avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ?

2009

• 16 février 2009
• La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

2008

• 29 mai 2008
• Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ?
• 7 février 2008
• Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie

2007

• 27 juin 2007
• EADS : conforter le champion européen
• 14 mars 2007
• Les défis du secteur automobile

2005

• 24 novembre 2005
• La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique

2003

• 27 mai 2003
• Financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020

2002

• 19 juillet 2002
• Avenir de la voie d'eau pour le fret

2001

• 9 février 2001
• Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir

2000

• 16 mai 2000
• Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français (rapport de l'OPECST)

1998

• 2 novembre 1998
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• 13 mai 1998
• Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France (rapport de l'office parlementaire d'évaluation des politique)
• 12 février 1998
• Politique portuaire et concurrence européenne : agir pour ne pas subir

1997

• 11 décembre 1997
• Le transport ferroviaire au Japon : quels enseignements pour l'Europe ?
• 24 juin 1997
• Pour prolonger notre envol
• 12 mars 1997
• Une politique routière pour la France (1996-2015)

1996

• 24 avril 1996
• Projet communautaire de réforme des règles du transport ferroviaire en Europe (n° E-510)

1995

• 7 septembre 1995
• L'organisation et l'activité du service de la navigation aérienne

1994

• 17 novembre 1994
• Fait à la suite d'une mission effectuée, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat, sur le service de formation aéronautique et de contrôle technique (SFACT)
• 22 octobre 1994
• Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud (rapport de l'OPECST)
• 6 juillet 1994
• Sur l'exemple que constitue pour la liaison Rhin-Rhône et les voies navigables françaises, l'achèvement de l'axe fluvial à gabarit européen Rhin - Main - Danube
• 13 juin 1994
• Mission d'information chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions
• 26 janvier 1994
• Fait au nom de la commission des affaires étrangères sur les perspectives d'avenir du transport aérien militaire

1993

• 19 octobre 1993
• L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone (rapport de l'OPECST)
• L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement (rapport de l'OPECST)

1991

• 17 octobre 1991
• Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur) (rapport de l'OPECST)
• Les orientations de la politique spatiale française et européenne (contributions des experts) (rapport de l'OPECST)
• 15 mai 1991
• La gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des Compagnies aériennes qu'elle contrôle (rapport de commission d'enquête)

1988

• 30 juin 1988
• L'avenir de la marine marchande
• 22 janvier 1988
• La situation de l'aéronautique civile aux Etats-Unis et les différents aspects du contentieux Airbus (mission d'information effectuée du 16 au 26 juillet 1987 )

1987

• 2 avril 1987
• Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement