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Vous trouverez sur cette page tous les communiqué de presse sur le thème : Transports.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Communiqués de presse sur le thème : Transports
2014
- 06 mars 2014 - La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois arrête son programme d'évaluation d'ici à la fin de la session
- 22 janvier 2014 - La commission des affaires européennes du Sénat s'inquiète des conséquences de la nouvelle directive réglementant les voyages à forfait
2013
- 17 décembre 2013 - La commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l'écotaxe poids lourds se constitue
- 04 décembre 2013 - La commission des affaires sociales se prononce en faveur du stationnement gratuit et sans limitation de durée pour les personnes en situation de handicap
- 14 novembre 2013 - Lyon-Turin : la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées salue un projet ambitieux.
- 06 novembre 2013 - Rapport sur le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales
- 06 novembre 2013 - La commission des lois adopte une proposition de loi imposant une formation aux notions élémentaires de premiers secours pour les candidats au permis de conduire
- 21 octobre 2013 - La commission des finances contrôle l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions
- 10 octobre 2013 - Le Sénat confirme la dépénalisation du stationnement et la création des pôles ruraux d'équilibre et de solidarité territoriale, introduits à l'initiative de la Commission du développement durable
- 03 octobre 2013 - Aéroports régionaux : les propositions de la Commission européenne sont dangereuses
- 06 juin 2013 - À l'initiative de la commission du développement durable, le Sénat vote la dépénalisation du stationnement et sa transformation en service public décentralisé
2012
- 11 octobre 2012 - Guillaume Pepy répond aux sénateurs de la commission du développement durable sur la situation et la réforme du ferroviaire
- 19 septembre 2012 - La commission des finances organise une audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur l'entretien du réseau ferroviaire national
- 12 avril 2012 - « La piraterie, ce n'est pas du cinéma ! » : la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois dresse le premier bilan de l'application de la loi du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie maritime
- 18 janvier 2012 - La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer.
2011
- 26 octobre 2011 - La commission de l'économie du Sénat émet un avis favorable à la nomination de M. Yves de Gaulle à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
- 13 juillet 2011 - Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur
- 06 juillet 2011 - La commission de l'économie du Sénat adopte à l'unanimité le rapport du groupe de travail sur la réforme portuaire
- 08 juin 2011 - La commission de l'économie du Sénat adopte les conclusions du groupe de suivi sur le schéma national des infrastructures de transport (SNIT), qui mettent l'accent sur l'aménagement du territoire
2010
2009
- 24 juin 2009 - Le Sénat débattra jeudi 25 juin du projet de système PNR européen relatif à l'utilisation des données des dossiers passagers
- 14 mai 2009 - La commission des lois du Sénat s'oppose, à l'unanimité, à l'utilisation des données sensibles dans le cadre du projet de "Passenger Name Record" européen.
2008
- 17 avril 2008 - Le Sénat se penche sur la réforme portuaire
- 21 février 2008 - SNCF : le sénateur Jean-Paul Emorine nommé au conseil d'administration
- 31 janvier 2008 - Interrogations et perplexité sur le programme de sécurisation des tunnels routiers : l'exemple du Lioran
- 25 janvier 2008 - Audition de M. Patrice Parisé, directeur général des routes, sur la mise aux normes des tunnels routiers.
2007
- 10 décembre 2007 - Avenir du fret ferroviaire : question orale avec débat au Sénat le 12 décembre.
- 12 octobre 2007 - Le Sénat réfléchit au financement des infrastructures de transport
- 19 juillet 2007 - Auditionné par la commission des finances sur l'exécution 2006 de la mission "Transports", M. Dominique Bussereau propose de modifier le système du permis de conduire à un euro par jour
- 16 juillet 2007 - EADS : l'analyse du Sénat confortée par les décisions franco-allemandes de Toulouse.
- 12 juillet 2007 - La commission spéciale renforce les exigences du dialogue social et les droits des usagers en cas de perturbation dans les transports publics
2006
- 26 juillet 2006 - Talents des cités - Concours 2006: 44 lauréats régionaux sélectionnés
- 28 juin 2006 - Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise
- 07 février 2006 - Le Sénat agit pour dénouer la crise du STIF.
- 07 février 2006 - Le Sénat ouvre la route à l'achèvement de l'A 89.
- 01 février 2006 - Au Sénat : remettre le syndicat des transports d'ile-de-France (STIF) sur les rails.
- 01 février 2006 - Au Sénat : feu vert pour l'A89.
2005
- 28 avril 2005 - Premier vol de l'A 380 : un grand succès scientifique et technologique.
- 23 mars 2005 - Rencontre entre M. Poncelet et M. de Robien pour évoquer la réalisation de la gare d'interconnexion à Vandières.
2004
- 10 décembre 2004 - Service garanti dans les transports publics : question orale avec débat au Sénat.
- 03 novembre 2004 - Aéroports : vers la création d'une commission de conciliation aéroportuaire.
- 25 juin 2004 - La commission des finances souhaite plus de clarté et de transparence dans les comptes de la SNCF.
- 28 avril 2004 - La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité
- 13 février 2004 - Les communautés aéroportuaires : un espace de dialogue pour éviter les conflits de voisinage.
- 12 février 2004 - Tarification des infrastructures routières.
2003
- 18 décembre 2003 - Pour la Commission des Affaires économiques du Sénat, le CIADT du 18 décembre 2003 est à la hauteur
- 03 décembre 2003 - Créer un Registre International Français pour que la France redevienne une puissance maritime.
- 19 novembre 2003 - M. Gilles de ROBIEN s'engage devant la commission des finances du Sénat à réformer en profondeur son ministère.
- 06 octobre 2003 - Lutte contre le bruit : des propositions qui vont dans le bon sens.
Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997
