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TurcRapports déposés par Mme Fabienne KELLER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Fabienne KELLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2011-2012
Rapports d'information
- L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs
- Rapport d'information numéro 20, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2012)
- Rapport général Tome III Annexe 4, fait au nom de la commission des finances
