Rapports déposés par Mme Fabienne KELLER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Fabienne KELLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- La taxe sur les transactions financières : facile à concevoir, difficile à mettre en oeuvre
- Rapport d'information numéro 259, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
- Les infrastructures et l'urbanisme : des projets structurants de l'aide publique française au développement
- Rapport d'information numéro 68, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2013)
- Rapport général Tome III Annexe 4, fait au nom de la commission des finances
