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Rapports déposés par Mme Fabienne KELLER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Fabienne KELLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Pour un rapprochement ambitieux de l'Agence française de développement et de la Caisse des dépôts et consignations
  • L'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés
    • Rapport numéro 412, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Réforme de la loi électorale de l'Union européenne
  • Mieux financer la sécurité de l'Union européenne
  • Royaume-Uni et Union européenne : quelles réponses aux demandes britanniques ?

Rapports législatifs