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Rapports déposés par M. Michel KISTLER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel KISTLER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1970-1971


  • Au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, à la suite d'une mission d'information économique et financière en U. R. S. S.,