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Rapports déposés par M. Antoine LEFÈVRE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Antoine LEFÈVRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Justice (Projet de loi de finances pour 2015)
  • Proposition de loi visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques
  • Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014