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TurcRapports déposés par M. Antoine LEFÈVRE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Antoine LEFÈVRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- La formation des responsables locaux : un enjeu pour nos territoires
- Rapport d'information numéro 94, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Rapports législatifs
- Développement des entreprises et du tourisme (Projet de loi de finances pour 2013)
- Avis numéro 154 Tome VIII, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale