Rapports déposés par M. Max LEJEUNE : session 1981-1982

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Max LEJEUNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Section marine ( Projet de loi de finances pour 1982)

    Avis numéro 61 Tome VIII

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation d'une convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique

    Rapport numéro 119


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