Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-François LONGEOT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François LONGEOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


  • Mesures fiscales relatives à l'environnement et à l'énergie (Projet de loi de finances pour 2019)
    • Avis numéro 152 Tome I, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé