Rapports déposés par M. Marcel LUCOTTE : session 1982-1983

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel LUCOTTE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires économiques

Energie ( Projet de loi de finances pour 1983)

Avis numéro 97 Tome V
26/11/1982
de la commission des affaires économiques

Projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale

Rapport numéro 289 Tome I
04/05/1983
de la commission des affaires économiques

Projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale

Rapport numéro 289 Tome II
04/05/1983
de la commission des affaires économiques

Projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale

Rapport numéro 462
29/06/1983
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale

Rapport numéro 484
06/07/1983

Page mise à jour le 4 mai 2024