Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. James MARSON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. James MARSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1983-1984


  • Suite d'une mission effectuée du 18 au 11 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Autriche et la Hongrie