Rapports déposés par M. Marc MASSION : session 2003-2004

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc MASSION. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes

    Les comptes du Sénat (exercice 2002)

    Rapport d'information numéro 200

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Commerce extérieur ( Projet de loi de finances pour 2004)

    Rapport général Tome III Annexe 13

  2. de la commission des finances

    Mer ( Projet de loi de finances pour 2004)

    Rapport général Tome III Annexe 19


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