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Rapports déposés par M. Rachel MAZUIR

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Rachel MAZUIR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2019)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre la France et Chypre
    • Rapport numéro 224, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées