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TurcRapports déposés par M. Alain MILON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Auditions)
- Rapport d'information numéro 480 Tome II, fait au nom de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (président)
- Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
- Rapport d'information numéro 249, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport