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TurcRapports déposés par M. Alain MILON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- La gestion d'une crise sanitaire : la pandémie de grippe A (H1N1)
- Rapport d'information numéro 270, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Santé (Projet de loi de finances pour 2011)
- Avis numéro 113 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
- Rapport numéro 294, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Rapport numéro 388, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Rapport numéro 571, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Rapport numéro 637, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
- Rapport numéro 667, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
- Rapport numéro 752, fait au nom de la commission mixte paritaire
