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Rapports déposés par M. Alain MILON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain MILON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


Rapports d'information

  • Sur la mission d'information à La Réunion en vue d'y étudier la situation sanitaire
    • Rapport d'information numéro 738, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Les liens d'intérêt en matière d'expertise sanitaire

Rapports législatifs

  • Projet de loi de modernisation de notre système de santé