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Rapports déposés par M. Louis NÈGRE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Louis NÈGRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


Rapports d'information

  • Sur la transition énergétique allemande « Energiewende »
    • Rapport d'information numéro 249, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
  • Tourisme: une place de leader à reconquérir
    • Rapport d'information numéro 45, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois

Rapports législatifs

  • Proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci
    • Rapport numéro 144, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire