Rapports déposés par Mme Vanina PAOLI-GAGIN : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Vanina PAOLI-GAGIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Bilan du financement de la loi orientation et réussite des étudiants (ORE)

    Rapport d'information numéro 790 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation sénatoriale à la prospective

    L'exploitation des ressources spatiales : un défi technique, un enjeu stratégique, une opportunité économique

    Rapport d'information numéro 668 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Rapport général Tome III Annexe 24 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

    Rapport numéro 771 Tome II Annexe 24


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