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TurcRapports déposés par M. Georges PATIENT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges PATIENT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2011-2012
Rapports d'information
- L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l'aveugle ?
- Rapport d'information numéro 48, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2012)
- Rapport général Tome III Annexe 18, fait au nom de la commission des finances
