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TurcRapports déposés par M. Georges PATIENT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges PATIENT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
Rapports d'information
- Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité
- Rapport d'information numéro 378, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation
- Rapport d'information numéro 48, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Proposition de résolution relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020
- Rapport numéro 112, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2013)
- Rapport général Tome III Annexe 19, fait au nom de la commission des finances
- Proposition de résolution sur le renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer
- Rapport numéro 574, fait au nom de la commission des finances