Rapports déposés par M. Daniel PERCHERON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel PERCHERON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1996-1997
- Les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde
- Rapport d'information numéro 73, fait au nom de la commission des Affaires économiques
