Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcRapports déposés par M. Rémy POINTEREAU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Rémy POINTEREAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
- Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : rapport d'étape
- Rapport d'information numéro 676, fait au nom de la Délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Rapports législatifs
- Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2017)
- Avis numéro 145 Tome VII, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
