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TurcRapports déposés par M. Rémy POINTEREAU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Rémy POINTEREAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2017-2018
- Travaux relatifs à la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
- Rapport d'information numéro 526, fait au nom de la Délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
