Rapports déposés par M. Jean-Marie POIRIER : session 2003-2004

Rapports d'information

1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

   Serbie, Monténégro, Kosovo, ensemble ou séparés vers l'Union européenne ?

   Rapport d'information numéro 316

   19/05/2004

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

   Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale

   Rapport numéro 245

   31/03/2004

2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

   Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale

   Rapport numéro 404

   07/07/2004