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TurcRapports déposés par M. Christian PONCELET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Christian PONCELET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1984-1985
Rapports d'information
- Le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation
- Rapport d'information numéro 177, fait au nom de la Mission commune d'information
Rapports législatifs
- Comptes spéciaux du Trésor (Projet de loi de finances pour 1985)
- Rapport général Tome III Annexe 47, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Services du Premier ministre : secrétariat général de la Défense nationale (Projet de loi de finances pour 1985)
- Rapport général Tome III Annexe 30, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
