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Rapports déposés par M. Yves POZZO di BORGO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yves POZZO di BORGO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Défense : préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2016)