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TurcRapports déposés par M. Jean-François RAPIN
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François RAPIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2017-2018
Rapports d'information
- Observations sur le projet de loi relatif aux services de paiement
- Rapport d'information numéro 345, fait au nom de la commission des affaires européennes
Rapports législatifs
- Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2018)
- Rapport général Tome III Annexe 23, fait au nom de la commission des finances
