Rapports déposés par M. Jean-François RAPIN
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François RAPIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
- Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France
- Rapport d'information numéro 740, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
- Politique spatiale 2021-2027 : l'Europe sur le pas de tir ?
- Rapport d'information numéro 636, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche
- Rapport d'information numéro 675, fait au nom de la commission des finances
- Observations sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
- Rapport d'information numéro 207, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
- Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ?
- Rapport d'information numéro 171, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
- Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe
- Rapport d'information numéro 154, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Les défis européens du nouveau gouvernement italien
- Rapport d'information numéro 170, fait au nom de la commission des affaires européennes
Rapports législatifs
- Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2019)
- Rapport général Tome III Annexe 23, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport