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TurcRapports déposés par Mme Noëlle RAUSCENT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Noëlle RAUSCENT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2017-2018
- Prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un enjeu de société
- Rapport d'information numéro 564, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Synthèse du rapport
- Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : contribution au débat
- Rapport d'information numéro 574, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
