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Rapports déposés par M. Joseph RAYBAUD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joseph RAYBAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1988-1989


Rapports d'information

  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
    • Rapport d'information numéro 438 Tome III, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
  • Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
    • Rapport d'information numéro 438 Tome I, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
    • Rapport d'information numéro 438 Tome II, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes

Rapports législatifs

  • Projet de loi de finances pour 1989
    • Rapport général Tome III Annexe 20, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation