Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Thierry REPENTIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry REPENTIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2011-2012


  • Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2012)
    • Avis numéro 111 Tome VII, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  • Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire
    • Rapport numéro 436, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  • Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire
  • Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire
    • Rapport numéro 463, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire