Rapports déposés par M. Gérard ROCHE : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard ROCHE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

Le vrai rôle du Fonds de solidarité vieillesse

Rapport d'information numéro 668
08/06/2016

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

Rapport numéro 101
21/10/2015
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

Rapport numéro 134 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)
04/11/2015
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

Rapport numéro 134 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)
04/11/2015
de la commission des affaires sociales

Assurance vieillesse ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016)

Rapport numéro 134 Tome V • L'Essentiel (synthèse)
04/11/2015
de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

Rapport numéro 210
02/12/2015

Page mise à jour le 25 avril 2024