Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Roger ROMANI

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roger ROMANI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2009-2010


  • Projet de loi Approbation du protocole à l'accord du 3 juillet 1995 entre la France et le Royaume de Bahreïn relatif aux services aériens
    • Rapport numéro 79, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées