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Rapports déposés par M. Jean-Yves ROUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Yves ROUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2016-2017 Session 2015-2016 Session 2014-2015

Session 2019-2020

Les nouveaux territoires de l'éducation
- Rapport d'information numéro 43, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport