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TurcRapports déposés par M. Jean-Yves ROUX
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Yves ROUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
- Transports routiers (Projet de loi de finances pour 2017)
- Avis numéro 145 Tome VI, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
