Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean SAUVAGE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean SAUVAGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1982-1983


  • Enseignements supérieurs (Projet de loi de finances pour 1983)
    • Avis numéro 96 Tome VI, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
  • Enseignements supérieurs (Projet de loi de finances pour 1983)
    • Avis numéro 96 Tome IV, fait au nom de la commission des Affaires culturelles