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Rapports déposés par M. Bruno SIDO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


Rapports d'information

  • Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
  • Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
  • Sur le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
    • Rapport numéro 120, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs

  • Écologie, développement et mobilité durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2017)