Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour

Rapports déposés par M. Bruno SIDO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


  • Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?
    • Rapport numéro 420, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
    • Rapport numéro 409, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne