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Rapports déposés par M. Bruno SIDO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
    • Rapport numéro 271 Tome II, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
    • Rapport numéro 333, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
    • Rapport d'information numéro 326, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
  • Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
    • Rapport numéro 271 Tome I, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Les drones et la sécurité des installations nucléaires
    • Rapport numéro 267, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
  • Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
    • Rapport numéro 133, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs

  • Ecologie, développement et mobilité durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2015)