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Rapports déposés par M. Bruno SIDO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
    • Rapport numéro 571, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Les robots et la loi
    • Rapport numéro 570, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
    • Rapport numéro 380, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • La politique spatiale européenne
    • Rapport numéro 192, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
    • Rapport numéro 147, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs

  • Écologie, développement et mobilité durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Projet de loi pour une République numérique