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Rapports déposés par M. Bruno SIDO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2014-2015

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • La filière semencière française : état des lieux et perspectives
    • Rapport numéro 612, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
    • Rapport numéro 614, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Le contrôle des équipements sous pression nucléaires: le cas de la cuve du réacteur EPR
    • Rapport numéro 613, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Les médicaments biosimilaires
    • Rapport numéro 439, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
  • Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
    • Rapport numéro 333, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
    • Rapport numéro 326, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
  • Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
  • Les drones et la sécurité des installations nucléaires
    • Rapport numéro 267, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
  • Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
    • Rapport numéro 133, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs

  • Ecologie, développement et mobilité durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2015)
  • Proposition de résolution pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse
  • Proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre