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Rapports déposés par M. Bruno SIDO

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
  • Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
  • Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21
  • La sûreté des équipements sous pression nucléaires
    • Rapport numéro 462, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie
    • Rapport d'information numéro 452, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
    • Rapport numéro 120, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
  • Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé

Rapports législatifs

  • Écologie, développement et mobilité durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2017)