Rapports déposés par M. Bruno SIDO : session 2012-2013

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bruno SIDO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

Rapport numéro 838
11/09/2013
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser

Rapport numéro 721
03/07/2013
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque

Rapport numéro 747
11/07/2013
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?

Rapport numéro 420
07/03/2013
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?

Rapport numéro 409
27/02/2013
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne

Rapport numéro 114 • L'Essentiel (synthèse)
07/11/2012

Page mise à jour le 16 avril 2024