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Rapports déposés par M. Marcel SOUQUET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel SOUQUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1978-1979


  • Anciens combattants (Projet de loi de finances pour 1979)
    • Avis numéro 78 Tome I, fait au nom de la commission des affaires sociales