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Rapports déposés par M. Georges SPENALE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges SPENALE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1982-1983


  • Activités des institutions des Comunautés européennes - les travaux de la délégation
  • Activités des institutions des Comunautés européennes - la vie de la communauté