Rapports déposés par M. Georges SPENALE : session 1982-1983

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges SPENALE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Activités des institutions des Comunautés européennes - les travaux de la délégation

    Rapport d'information numéro 487 Tome II

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Activités des institutions des Comunautés européennes - la vie de la communauté

    Rapport d'information numéro 487 Tome I


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