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Rapports déposés par M. Georges SPENALE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges SPENALE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1981-1982


  • Suite d'une mission effectuée en Inde du 7 au 11 février 1982
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1981 et le 31 mai 1982
    • Rapport d'information numéro 427 Tome I, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1981 et le 31 mai 1982
    • Rapport d'information numéro 427 Tome II, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1981 et le 31 octobre 1981
    • Rapport d'information numéro 89 Tome II, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1981 et le 31 octobre 1981