Rapports déposés par M. Georges SPENALE : session 1980-1981

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Georges SPENALE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Sur les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1980 et le 30 avril 1981 en application de la loi N°79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes

    Rapport d'information numéro 286

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er avril et le 31 octobre 1980

    Rapport d'information numéro 175


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