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Rapports déposés par M. Michel TESTON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel TESTON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


  • Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
    • Avis numéro 51, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
  • Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
    • Avis numéro 333, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire