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TurcRapports déposés par M. Jean-Marc TODESCHINI
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marc TODESCHINI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
Rapports d'information
- Sur le musée national du sport
- Rapport d'information numéro 728, fait au nom de la commission des finances
- Grands stades et arénas : pour un financement public les yeux ouverts
- Rapport d'information numéro 86, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
Rapports législatifs
- Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi de finances pour 2014)
- Rapport général Tome III Annexe 29, fait au nom de la commission des finances
- Proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle
- Avis numéro 315, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
- Rapport numéro 716 Tome II, fait au nom de la commission des finances
