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Rapports déposés par M. Raymond VALL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Raymond VALL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


  • sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains: actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012
    • Rapport d'information numéro 257, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire