Rapports déposés par M. Pierre VALLON : session 1992-1993

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre VALLON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone

    Rapport numéro 203

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 1993)

    Avis numéro 57 Tome IV


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