• Connaître le Sénat
  • Rôle et fonctionnement

Découvrez :

• Les Sénateurs, leur mode d'élection

  Budget du Sénat et situation matérielle des sénateurs

• L'organisation du Sénat, le Président, le Bureau, les groupes politiques
• La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008
• Le Sénat et la loi, le rôle des différents acteurs, la procédure
• Le Sénat contrôle l'action du gouvernement (les diverses formes de contrôle), fiche synthétique sur le contrôle
• Le Sénat représente les collectivités territoriales, pourquoi et comment
• Le budget du Sénat, le contrôle et la certification de ses comptes, les caisses de retraite du Sénat
  

Pour approfondir votre réflexion :

• Les sénateurs
  • Leur mode d'élection
  • La représentation des collectivités territoriales
  • La représentation des Français de l'étranger
  • Le statut des sénateurs
  • La situation matérielle des sénateurs
    • l'indemnité parlementaire
    • les moyens mis à disposition des sénateurs
    • la protection sociale des sénateurs
  • Le financement de la vie politique
    
• Le Sénat : structures politiques
  • Le Bureau
  • Les groupes politiques
  • Les commissions permanentes
• Le Sénat : budget et comptes

• Le budget du Sénat
• Le contrôle des comptes du Sénat et l'évaluation interne
• La certification des comptes du Sénat
• A propos des Caisses de Retraites du Sénat
  
• L'élaboration de la loi
  • La loi
  • Deux catégories particulières de loi
    • les lois de finances
    • les lois de financement de la sécurité sociale
  • La procédure législative (généralités, traités et conventions, ordonnances)
  • Les projets de loi
  • Les propositions de loi
  • L'examen en commission
  • Le droit d'amendement
  • La séance plénière
  • La navette
  • La commission mixte paritaire
  • Le contrôle de la constitutionnalité
  • La révision de la Constitution
  • Les guides pratiques
    
• Le temps parlementaire
  • Les sessions et séances
  • L'ordre du jour
  • La séance mensuelle réservée
    
• Le contrôle du Gouvernement (la fiche synthétique)
  • Les commissions d'enquête
  • Les questions des sénateurs
  • Les offices et délégations
  • Le contrôle de l'application des lois
    
• Les messages du Président de la République au Parlement
  • Les messages adressés au Parlement depuis 1958
    

Les groupes d'intérêts au Sénat :

• Les groupes d'intérêts au Sénat

La bibliographie :

• La bibliographie détaillée

Les documents de référence :

• Le recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
• La Constitution du 4 octobre 1958 (pdf)
• Le Règlement du Sénat
• Les rapports d'activité du Sénat
• Les informations parlementaires (composition et activité du Sénat)

Prix de thèse et aide à la recherche universitaire :

• Le Sénat et la recherche universitaire