ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, vendredi 22 novembre 1996, à neuf heures trente :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1997, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 85 et 86, 1996-1997).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Discussion générale (suite).
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Aucun amendement aux articles de la première partie de ce projet de loi de
finances n'est plus recevable.
Personne ne demande plus la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 22 novembre 1996, à zéro heure
vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON