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SÉANCE DU 21 JANVIER 1998




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REMPLACEMENT D'UN SÉNATEUR DÉCÉDÉ

M. le président. M. le ministre des affaires étrangères a fait connaître à M. le président du Sénat que, en application de l'article L.O. 320 du code électoral, M. André Gaspard est appelé à remplacer, en qualité de sénateur représentant les Français établis hors de France, Pierre Croze, décédé le 19 janvier 1998.

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