CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'un
organisme extraparlementaire.
La commission des affaires économiques et du Plan a fait connaître qu'elle
propose la candidature de MM. Philippe François et Rémi Herment pour siéger au
sein de la commission consultative pour la production de carburants de
substitution.
La commission des affaires culturelles propose la candidature de M. Pierre
Laffitte pour siéger au conseil d'administration de la société Télévision du
savoir.
La commission des lois propose la candidature de M. Robert Badinter pour
siéger à la commission consultative des archives audiovisuelles de la
justice.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition, à l'expiration du délai
d'une heure.
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