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SÉANCE DU 5 MAI 1998




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ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 6 mai, à quinze heures et le soir :
Discussion du projet de loi (n° 373, 1997-1998), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.
Rapport (n° 413, 1997-1998) de MM. Alain Lambert et Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Avis (n° 408, 1997-1998) de M. André Jourdain, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.
Aucun amendement à ce projet de loi n'est plus recevable.

Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements

Nouvelle lecture du projet de loi d'orientation et de réduction du temps de travail. Délai limite pour le dépôt des amendements : le lundi 11 mai 1998, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, instituant une commission consultative de secret de la défense nationale (n° 404, 1997-1998). Délai limite pour le dépôt des amendements : le mardi 12 mai 1998, à dix-sept heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à la détermination des conditions juridiques de l'exercice de la profession d'artisan boulanger (n° 375, 1997-1998). Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : le mardi 12 mai 1998, à dix-sept heures. Délai limite pour le dépôt des amendements : le mardi 12 mai 1998, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.

(La séance est levée à dix-sept heures trente-cinq.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON




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