ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 12 mai 1998, à seize heures.
Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi (n° 418, 1997-1998), adopté
avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation
et d'incitation relatif à la réduction du temps de travail.
Rapport (n° 423, 1997-1998) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 11 mai 1998, à dix-sept
heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, instituant une commission consultative du secret de la défense
nationale (n° 404, 1997-1998) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 mai 1998, à dix-sept
heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à la
détermination des conditions juridiques de l'exercice de la profession
d'artisan boulanger (n° 375, 1997-1998).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 12 mai 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 mai 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 8 mai 1998, à zéro heure
quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON